Assurance emprunteur : quelles options en cas d'exclusion de garantie ?
L'assurance de crédit est généralement requise par les banques avant de souscrire un emprunt. C'est un gage de sécurité de remboursement autant pour la banque que pour l'emprunteur. Pour fixer les conditions de couverture d'assurance de pret immobilier, les banques ou les assureurs se basent sur les risques que présente le profil emprunteur. Dans certains cas, des exclusions de garanties peuvent être formulées et inscrites dans le contrat.
Dans quels cas les garanties peuvent-elles être exclues ?
Une exclusion de garantie survient lorsque l'emprunteur n'est pas pris en charge par son assurance lorsqu'un sinistre se manifeste. Une exclusion de garantie peut survenir dans deux cas. Soit elle est motivée par les réglementations en vigueur (exclusions générales), soit décidée en fonction de l'appréciation de l'assureur d'un trop rand risque en particulier sur le profil emprunteur (exclusions particulières).
Les exclusions dites « générales » sont spécifiées dans le Code des assurances. Il s'agit de conditions appliquées à tous les contrats d'assurance et qui concernent certains sinistres pour lesquels l'emprunteur ne sera jamais pris en charge. Tout d'abord, il y a les exclusions dites liées aux conséquences extérieures comme les faits de guerre, les actes de terrorisme, d'explosion nucléaire, etc. Ces exclusions incluent également certains actes volontaires de la part de l'assuré comme les délits, crimes, escroqueries, accident sous l'emprise de stupéfiant, etc. Les exclusions générales concernent également les fausses déclarations à l'assurance, notamment lorsque la personne n'a pas mentionné une maladie plus ou moins grave dans le questionnaire médical de souscription à l'assurance crédit immobilier.
Par ailleurs, les conditions d'exclusions particulières de garanties peuvent être définies librement par chaque assureur. Ce sont des éléments à prendre en cause lors de la réalisation d'une assurance emprunteur comparatif sur le site de Bourse des Crédits. En général, chaque assureur évalue les risques sur le profil emprunteur en fonction de son âge, de sa situation professionnelle, de ses activités sportives ou de ses loisirs et de son état de santé. En ce qui concerne l'âge, les assureurs considèrent que plus un assuré avance en âge, plus les risques de décès, de maladie et d'accidents augmentent. Ce qui les amène à proposer des exclusions de garanties. L'état de santé de l'assuré conditionne également l'application d'exclusions. Les risques sont évalués à partir d'un questionnaire de santé complété par l'assuré. Si l'assuré présente des pathologies considérées par l'assureur comme étant à risque aggravé, des exclusions peuvent être imposées. Il s'agit surtout des maladies dites non-objectivables comme la fatigue chronique ou la dépression nerveuse, les maladies graves et les pathologies du dos. Par ailleurs, certains types de métiers sont également considérés comme à risque par les assureurs, menant à des cas d'exclusion. De même, certaines activités sportives sont également exclues dans les couvertures d'assurance, notamment si elles présentent un risque trop élevé d'accident. Il s'agit surtout des sports dangereux et extrêmes ou encore exercés à titre professionnel.
Quelles solutions devant des exclusions de garanties ?
Plusieurs solutions peuvent être évoquées en cas d'exclusion de garanties. Tout d'abord, peut être utilisé le rachat d'exclusions de garanties. Dans ce cas, l'assuré entame une négociation auprès de son assureur en demandant à ce que la ou les garanties exclues soient intégrées dans la couverture moyennant une surprime. En choisissant cette option, il est conseillé d'agir au cas par cas. En effet, il est important de bien évaluer l'opportunité du rachat d'exclusion, notamment si la surprime appliquée correspond effectivement au niveau de risque couvert. Par ailleurs, avant de souscrire à une assurance emprunteur, la comparaison des offres sur un site dédié comme celui de BoursedesCrédits est une opération à réaliser. Cela permet de trouver des offres qui proposent une couverture la plus large possible sur différents types de risques. D'ailleurs, tous les assureurs ne conçoivent pas les risques sur un profil emprunteur de la même manière.
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