Définition - Accord

Un accord est une entente conclue entre deux ou plusieurs parties, par laquelle elles s'engagent mutuellement sur des conditions, des obligations ou des modalités définies en commun.

Dans le domaine financier et juridique, un accord peut prendre des formes variées : verbal ou écrit, formel ou informel, contraignant ou non. Lorsqu'il est formalisé par écrit et signé, il prend généralement la forme d'un contrat, d'une convention ou d'un protocole. Dans le secteur du crédit, un accord désigne souvent la décision favorable d'un établissement bancaire suite à une demande de financement : on parle alors d'accord de prêt ou d'accord de principe.

Exemple d'accord

Un particulier dépose une demande de crédit immobilier auprès de sa banque. Après analyse de son dossier, l'établissement lui notifie un accord de principe, indiquant qu'il est prêt à lui accorder le prêt sous réserve de la validation des pièces justificatives. Cet accord constitue une étape clé avant la signature de l'offre de prêt définitive.

À retenir

• Un accord est une entente entre parties définissant des engagements réciproques.
• Il peut être verbal ou écrit, formel ou informel selon le contexte.
• Dans le crédit, il désigne souvent la réponse favorable d'un établissement financier.
• Un accord écrit et signé prend la forme d'un contrat ou d'une convention juridiquement opposable.