Définition - Adoption simple

L'adoption simple est une forme d'adoption prévue par le droit français qui crée un nouveau lien de filiation entre l'adoptant et l'adopté tout en maintenant les liens juridiques avec la famille d'origine.

Contrairement à l'adoption plénière, l'adoption simple ne rompt pas la filiation biologique. L'adopté conserve ses droits dans sa famille d'origine, notamment en matière de succession, tout en acquérant de nouveaux droits dans sa famille adoptive. Il peut ainsi hériter des deux côtés. L'adoption simple est ouverte sans condition d'âge de l'adopté et peut concerner aussi bien un mineur qu'un adulte, ce qui en fait un outil fréquemment utilisé dans les stratégies de transmission patrimoniale.

Sur le plan fiscal, l'adoption simple ne confère pas automatiquement le régime favorable des droits de succession en ligne directe. L'adopté peut être soumis à des droits de mutation plus élevés, sauf exceptions prévues par la loi, notamment lorsque l'adoptant a élevé l'adopté pendant au moins cinq ans durant sa minorité. Dans ce cas, l'adopté bénéficie du même barème et des mêmes abattements qu'un enfant biologique.

L'adoption simple est révocable pour motifs graves, par décision du tribunal judiciaire.

Exemple d'adoption simple

Un homme adopte en adoption simple l'enfant majeur de sa conjointe. L'adopté conserve ses droits successoraux vis-à-vis de sa famille biologique et acquiert de nouveaux droits dans la famille de l'adoptant. Toutefois, s'il n'a pas été élevé par l'adoptant pendant au moins cinq ans avant ses 18 ans, les droits de succession applicables seront ceux entre tiers, nettement plus élevés.

À retenir

• L'adoption simple crée un lien de filiation sans rompre les liens avec la famille d'origine.
• L'adopté peut hériter dans ses deux familles.
• Elle est ouverte à tout âge, y compris pour des adultes.
• Le régime fiscal favorable en ligne directe n'est accordé que sous certaines conditions.
• Elle est révocable pour motifs graves, contrairement à l'adoption plénière.