Définition - Billet à ordre relevé

Un billet à ordre relevé (BOR) est un effet de commerce dématérialisé par lequel un débiteur (le souscripteur) s'engage à payer une somme déterminée à son créancier à une échéance fixée, le traitement étant assuré de façon automatisée par les banques.

Variante dématérialisée du billet à ordre classique, le BOR fonctionne sur le même principe : c'est le débiteur lui-même qui émet l'effet et reconnaît sa dette, à la différence de la lettre de change relevé (LCR) où c'est le créancier qui prend l'initiative. Les informations du billet sont transmises sous forme électronique entre les établissements bancaires, ce qui simplifie le recouvrement et réduit les coûts de traitement. Le BOR est utilisé dans les relations commerciales entre entreprises pour formaliser et sécuriser les paiements à terme. Comme tout effet de commerce, il peut être escompté auprès d'une banque avant son échéance.

Exemple de billet à ordre relevé

Une entreprise qui doit régler un fournisseur à 60 jours émet un billet à ordre relevé reconnaissant sa dette. Les données sont transmises électroniquement entre les banques. À l'échéance, le compte de l'entreprise est automatiquement débité et celui du fournisseur crédité, sans manipulation de document papier.

À retenir

• Un billet à ordre relevé est un effet de commerce dématérialisé par lequel un débiteur s'engage à payer.
• C'est le débiteur qui l'émet, contrairement à la lettre de change relevé initiée par le créancier.
• Son traitement automatisé entre banques simplifie le recouvrement et réduit les coûts.
• Comme tout effet de commerce, il peut être escompté avant l'échéance.