Définition - Bon d'assurance
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Un bon d'assurance est un document qui atteste la souscription d'un contrat d'assurance et en résume les principales caractéristiques.
Ce justificatif confirme l'existence de la couverture et précise des éléments essentiels : identité de l'assuré, nature des garanties, durée du contrat et montant de la prime. Il sert de preuve simplifiée que l'assuré est bien couvert, sans remplacer les conditions générales et particulières détaillées du contrat.
Le bon d'assurance est parfois demandé pour justifier rapidement d'une garantie, par exemple lors d'une location ou d'une inscription à une activité. Il constitue un document synthétique plutôt qu'un contrat complet.
À retenir
- Document attestant la souscription d'un contrat d'assurance.
- Résume garanties, durée, prime et identité de l'assuré.
- Sert de preuve simplifiée de couverture.
- Ne remplace pas les conditions générales et particulières du contrat.
