Définition - Effet de cavalerie
Écrit par Etienne NICOLAS,
Un effet de cavalerie est un effet de commerce (lettre de change ou billet à ordre) créé fictivement entre deux personnes complices, sans contrepartie commerciale réelle, dans le seul but d'obtenir des liquidités en le présentant à l'escompte auprès d'une banque.
Le mécanisme consiste à tirer un effet sur un comparse qui l'accepte, puis à le remettre à la banque pour obtenir une avance de trésorerie. À l'échéance, l'effet est renouvelé ou remplacé par un nouvel effet de cavalerie, créant une chaîne d'effets fictifs qui masque l'absence de capacité de remboursement. Le système fonctionne tant que la banque continue d'escompter les effets, mais s'effondre dès qu'un effet est refusé ou impayé.
L'effet de cavalerie constitue une fraude pénalement sanctionnée (escroquerie au crédit). Il est également qualifié de cavalerie financière. Les banques se prémunissent contre ce risque en analysant la cohérence des flux (montants répétitifs, mêmes tireurs et tirés, absence d'activité commerciale justificative) et en vérifiant la réalité des transactions sous-jacentes.
À retenir
- L'effet de cavalerie est un effet de commerce fictif, sans transaction commerciale réelle sous-jacente.
- Il vise à obtenir frauduleusement des liquidités par l'escompte bancaire.
- Il constitue une escroquerie au crédit pénalement sanctionnée.
