Définition - Cavalerie
Écrit par Etienne NICOLAS,
La cavalerie est une pratique financière frauduleuse consistant à émettre des effets de commerce, des chèques ou des virements entre plusieurs comptes ou complices sans contrepartie réelle, dans le but de créer artificiellement de la trésorerie ou de dissimuler une situation d'insolvabilité.
Le mécanisme repose sur l'exploitation des délais d'encaissement bancaire. Un premier chèque ou effet de commerce est émis sans provision, puis couvert avant sa présentation grâce à l'émission d'un second titre, lui-même couvert par un troisième, et ainsi de suite. Chaque nouveau titre permet de couvrir le précédent, créant un cercle vicieux d'engagements croisés sans aucune valeur économique réelle. Ce système ne peut fonctionner qu'en augmentant continuellement les montants en jeu et finit inévitablement par s'effondrer lorsque l'un des titres n'est plus couvert.
La cavalerie peut impliquer un seul débiteur jonglant entre plusieurs comptes bancaires ou plusieurs personnes complices émettant des effets de complaisance les unes au profit des autres. Elle est parfois utilisée par des entreprises en difficulté pour maintenir artificiellement l'apparence de solvabilité et retarder la cessation des paiements.
La cavalerie constitue un délit pénal. Elle peut être qualifiée d'escroquerie, d'abus de confiance ou de banqueroute selon les circonstances, et expose ses auteurs à des peines d'emprisonnement et d'amende. Les banques surveillent les flux suspects entre comptes pour détecter ce type de pratique.
Exemple de cavalerie
Un dirigeant en difficulté financière émet un chèque de 50 000 € depuis le compte de sa société A au profit de sa société B. Avant que le chèque ne soit présenté, il émet un chèque de 55 000 € depuis le compte de la société B vers la société A pour couvrir le premier. Les montants augmentent à chaque rotation. Après quelques semaines, un chèque est rejeté pour défaut de provision, révélant l'ensemble du montage frauduleux.
À retenir
- La cavalerie consiste à émettre des titres sans provision, couverts par d'autres titres eux-mêmes sans contrepartie.
- Elle exploite les délais d'encaissement bancaire pour créer une trésorerie fictive.
- Le système s'effondre inévitablement lorsqu'un titre n'est plus couvert.
- C'est un délit pénal pouvant être qualifié d'escroquerie ou de banqueroute.
