Définition - Chèque avalisé

Un chèque avalisé est un chèque dont le paiement est garanti par un tiers, appelé avaliste ou donneur d'aval, qui s'engage à régler le montant du chèque au bénéficiaire en cas de défaut de paiement de l'émetteur.

L'aval est une garantie personnelle apposée sur le chèque ou sur un acte séparé. L'avaliste, généralement un établissement bancaire ou une personne physique solvable, s'engage de manière solidaire et irrévocable à payer le montant du chèque si le tireur (l'émetteur) ne dispose pas de la provision suffisante ou si le chèque est rejeté pour toute autre raison. L'aval peut porter sur tout ou partie du montant du chèque et doit mentionner le nom de la personne garantie.

Le chèque avalisé offre au bénéficiaire une sécurité de paiement renforcée par rapport à un chèque ordinaire. Contrairement au chèque certifié, où la banque bloque simplement la provision au moment de la certification, le chèque avalisé crée un véritable engagement de garantie du tiers avaliste, qui subsiste même en cas d'insuffisance de provision sur le compte du tireur.

En pratique, le chèque avalisé est peu répandu en France, où le chèque de banque et le chèque certifié sont les instruments privilégiés pour sécuriser les paiements de montant élevé. L'aval est en revanche beaucoup plus fréquent sur les effets de commerce (lettres de change, billets à ordre), où il constitue un mécanisme courant de garantie entre partenaires commerciaux.

Exemple de chèque avalisé

Un fournisseur accepte un chèque de 20 000 € d'un nouveau client dont il ne connaît pas la solidité financière. Il exige que le chèque soit avalisé par la banque du client. La banque appose son aval sur le chèque, garantissant son paiement. Si le compte du client s'avère insuffisamment provisionné lors de la présentation, la banque avaliste honore le chèque directement auprès du fournisseur, puis se retourne contre son client pour récupérer les fonds.

À retenir

• Le chèque avalisé est garanti par un tiers (avaliste) qui s'engage à payer en cas de défaut du tireur.
• L'aval constitue un engagement solidaire et irrévocable du garant.
• Il offre une sécurité supérieure au chèque ordinaire pour le bénéficiaire.
• En France, le chèque de banque est plus couramment utilisé pour sécuriser les paiements importants.