Définition - Clause de rappel

La clause de rappel est une disposition contractuelle qui permet à l'émetteur d'un emprunt obligataire de rembourser par anticipation tout ou partie des titres émis, avant leur échéance normale. On parle également de clause de remboursement anticipé ou de « call provision » en anglais.

Cette clause offre à l'émetteur une flexibilité financière importante. Elle lui permet notamment de refinancer sa dette à des conditions plus favorables lorsque les taux d'intérêt baissent, ou de réduire son endettement si sa trésorerie le permet. Le remboursement s'effectue généralement à un prix fixé à l'avance, souvent supérieur à la valeur nominale (prime de rappel), afin de compenser partiellement le manque à gagner pour l'investisseur.

Pour le porteur d'obligations, la clause de rappel représente un risque de réinvestissement, puisqu'il peut être contraint de replacer ses fonds à un taux inférieur. C'est pourquoi les obligations comportant cette clause offrent habituellement un rendement légèrement supérieur à celui des titres non rappelables.

Exemple de clause de rappel

Une entreprise émet des obligations à 10 ans au taux de 5 %, assorties d'une clause de rappel exerçable après 5 ans. Lorsque les taux du marché tombent à 3 %, elle rembourse les obligations par anticipation et émet un nouvel emprunt à un coût inférieur.

À retenir

• La clause de rappel autorise l'émetteur à rembourser ses obligations avant l'échéance prévue.
• Elle permet principalement de profiter d'une baisse des taux d'intérêt pour refinancer la dette.
• Elle implique un risque de réinvestissement pour le porteur, compensé par un rendement généralement plus élevé.