Définition - Conservateur

Le conservateur (ou teneur de compte-conservateur) est un établissement financier agréé chargé de la conservation des instruments financiers pour le compte de leurs propriétaires, en assurant l'inscription en compte des titres, leur garde et le traitement des événements liés à leur cycle de vie.

En France, la détention de titres financiers est dématérialisée depuis 1984 : les actions, obligations et parts de fonds ne circulent plus sous forme physique mais sont inscrites en compte chez un conservateur. Celui-ci assure l'inscription des titres au nom du titulaire, le règlement-livraison des opérations d'achat et de vente en interface avec le dépositaire central (Euroclear France), l'encaissement des revenus (dividendes, coupons), le traitement des opérations sur titres (augmentations de capital, fusions, splits) et la gestion fiscale (retenues à la source, attestations).

Le conservateur se distingue du dépositaire d'OPCVM, qui exerce en outre une mission de contrôle de la régularité des décisions de la société de gestion. L'activité de tenue de compte-conservation est réglementée par le Code monétaire et financier et soumise à l'agrément de l'ACPR. Les principaux conservateurs en France sont les grandes banques de réseau, les banques dépositaires spécialisées (CACEIS, BNP Paribas Securities Services, Société Générale Securities Services) et les courtiers en ligne pour la conservation des portefeuilles de leurs clients.

À retenir

• Le conservateur inscrit et garde les titres financiers dématérialisés pour le compte de leurs propriétaires.
• Il traite les revenus, les opérations sur titres et le règlement-livraison.
• L'activité est réglementée et soumise à l'agrément de l'ACPR.