Contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne, mais dont le terme est limité dans le temps, en général huit ans.

Le souscripteur verse un capital sous forme d'une prime unique (qui peut également être complétée si le contrat le prévoit). L'assureur, de son côté, s'engage à le faire fructifier, en échange d'un taux défini, souvent majoré d'une participation aux bénéfices.

Le souscripteur peut retirer son capital, mais dans ce cas des pénalités réduiront les avantages de ce type de contrat.

Les revenus (les intérêts obtenus à la fin du contrat) sont soumis aux prélèvements sociaux.