Définition - Crédit documentaire révocable

Le crédit documentaire révocable est un crédit documentaire qui peut être modifié ou annulé par la banque émettrice à tout moment, sans accord préalable de l'exportateur. Il n'offre aucune garantie ferme de paiement et est rarement utilisé dans le commerce international.

Le crédit documentaire révocable expose l'exportateur au risque de voir le crédit annulé ou modifié après l'expédition des marchandises, le privant de la sécurité de paiement qui est l'objet même du crédit documentaire. La banque émettrice peut révoquer son engagement tant que les documents n'ont pas été présentés et acceptés.

En pratique, le crédit documentaire révocable a quasiment disparu. Depuis l'entrée en vigueur des RUU 600 (règles et usances uniformes de la CCI) en 2007, tout crédit documentaire est présumé irrévocable sauf mention contraire expresse. Le crédit révocable n'est plus reconnu par les RUU 600. Il ne subsiste que dans des situations exceptionnelles entre partenaires de longue date, où il sert davantage de cadre administratif que de garantie de paiement.

À retenir

• Le crédit documentaire révocable pouvait être annulé par la banque émettrice sans accord de l'exportateur.
• Il n'offrait aucune garantie ferme et a quasiment disparu de la pratique.
• Les RUU 600 présument désormais tout crédit documentaire irrévocable.