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Définition - Déconsolidation

Etienne NICOLAS

Écrit par Etienne NICOLAS,

La déconsolidation est l'opération comptable consistant à retirer une filiale du périmètre de consolidation d'un groupe, de sorte que ses actifs, passifs, produits et charges ne figurent plus dans les états financiers consolidés de la société mère.

La déconsolidation intervient lorsque la société mère perd le contrôle de la filiale, que ce soit par cession totale ou partielle des titres, par dilution de la participation à la suite d'une augmentation de capital ou par perte d'influence en raison d'un changement de gouvernance. Elle peut également résulter du placement de la filiale en liquidation judiciaire.

En normes IFRS (norme IFRS 10), la déconsolidation impose de comptabiliser un résultat de cession correspondant à la différence entre la valeur reçue et la quote-part d'actif net consolidé de la filiale sortante. Ce résultat peut générer une plus-value ou une moins-value significative dans les comptes du groupe. La déconsolidation est parfois recherchée volontairement pour alléger le bilan consolidé, réduire l'endettement apparent ou recentrer le groupe sur son coeur de métier.

À retenir

  • La déconsolidation retire une filiale du périmètre des comptes consolidés du groupe.
  • Elle intervient lors de la perte de contrôle par cession, dilution ou liquidation.
  • Elle génère un résultat de cession (plus-value ou moins-value) dans les comptes consolidés.

 

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