Définition - Estampillage
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
L'estampillage est l'apposition d'une marque officielle sur un objet ou un document pour attester de sa conformité, de son authenticité ou du paiement d'une taxe. Cette marque s'appelle une estampille.
Selon le contexte, l'estampillage peut servir à certifier la qualité ou l'origine d'un produit, à garantir l'authenticité d'un objet, ou à prouver l'acquittement d'un droit ou d'une taxe. En matière financière et fiscale, il a historiquement été utilisé pour marquer certains titres ou documents soumis à des formalités. L'estampille apposée fait foi du contrôle effectué et confère une valeur officielle au support concerné. Cette pratique vise à sécuriser les échanges et à lutter contre la fraude.
Elle constitue une garantie de conformité ou d'authenticité reconnue.
Exemple d'estampillage
Un objet en métal précieux fait l'objet d'un estampillage : un poinçon officiel y est apposé pour garantir son titre et son authenticité. Cette estampille permet à l'acheteur de s'assurer de la qualité du métal.
À retenir
- L'estampillage appose une marque officielle, l'estampille.
- Il atteste conformité, authenticité ou paiement d'une taxe.
- Il a servi à marquer certains titres ou documents.
- L'estampille fait foi du contrôle effectué.
- Il vise à sécuriser les échanges et lutter contre la fraude.
