Définition - Gross up
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Le gross up est un mécanisme financier et fiscal qui consiste à recalculer un montant net en montant brut, en y réintégrant l'impôt ou les prélèvements qui ont été déduits. Il permet de raisonner en termes de revenus avant fiscalité.
Ce mécanisme est fréquent dans les contrats financiers internationaux. Lorsqu'un emprunteur étranger verse des intérêts soumis à une retenue à la source dans son pays, une clause de gross up l'oblige à majorer le paiement pour que le créancier perçoive le montant net initialement convenu, comme si aucun impôt n'avait été prélevé. Le coût fiscal est alors supporté par l'emprunteur et non par le prêteur.
Le gross up est également utilisé en gestion de patrimoine pour comparer la rentabilité de placements soumis à des fiscalités différentes, en ramenant tous les rendements à une base brute commune.
Exemple de gross up
Un prêteur doit recevoir 100 000 euros d'intérêts nets. Le pays de l'emprunteur applique une retenue à la source de 20 %. Avec la clause de gross up, l'emprunteur verse 125 000 euros bruts (125 000 - 20 % = 100 000), pour que le prêteur perçoive bien 100 000 euros nets.
À retenir
- Le gross up recalcule un montant net en brut en réintégrant les impôts prélevés.
- En finance internationale, il garantit au créancier de percevoir le montant net convenu malgré la retenue à la source.
- Il est aussi utilisé pour comparer des placements à fiscalités différentes sur une base brute commune.
