Définition - Off-balance-sheet operations

Les off-balance-sheet operations, ou opérations hors bilan, sont les engagements et les transactions d'une entreprise ou d'un établissement financier qui ne figurent ni à l'actif ni au passif de son bilan comptable, mais qui sont susceptibles de générer des flux financiers futurs en cas de réalisation de certaines conditions.

Ces opérations comprennent les garanties données (cautions, avals, lettres de crédit stand-by), les engagements de financement irrévocables (lignes de crédit confirmées non tirées), les engagements sur instruments dérivés (notionnel des swaps, options, futures), les engagements de retraite non provisionnés et les sûretés consenties. Pour les banques, les opérations hors bilan représentent souvent des montants notionnels considérables, dépassant largement le total de bilan.

Les normes comptables imposent leur mention détaillée en annexe aux états financiers. Les IFRS ont progressivement réduit le périmètre du hors bilan en exigeant la consolidation de nombreuses structures (IFRS 10) et la comptabilisation des contrats de location au bilan (IFRS 16). La réglementation prudentielle bancaire (Bâle III) intègre les engagements hors bilan dans le calcul des exigences en fonds propres par l'application de facteurs de conversion en équivalent-crédit.

À retenir

• Les opérations hors bilan sont des engagements non inscrits au bilan mais mentionnés en annexe.
• Elles incluent garanties, engagements de financement, dérivés et sûretés.
• Les IFRS et Bâle III ont renforcé leur encadrement et leur prise en compte prudentielle.