Définition - Offshore Center
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Un offshore center (centre financier extraterritorial ou place offshore) est une juridiction offrant aux entreprises et aux investisseurs non résidents un cadre réglementaire allégé, une fiscalité réduite ou nulle et un niveau élevé de confidentialité pour l'enregistrement de sociétés, la domiciliation de fonds et la gestion de patrimoine.
Les principaux offshore centers incluent les îles Caïmans, les Bermudes, Jersey, Guernesey, le Luxembourg, l'Irlande, les îles Vierges britanniques, Singapour et Hong Kong. Ils attirent la domiciliation de fonds d'investissement (hedge funds, private equity), de sociétés holding, de captives d'assurance et de véhicules de titrisation. Leur attrait repose sur l'absence ou la faiblesse de l'impôt sur les sociétés, la flexibilité du droit des sociétés, la rapidité d'immatriculation et un réseau de conventions fiscales favorable.
Les offshore centers font l'objet d'une surveillance internationale croissante. Le GAFI évalue leur conformité en matière de lutte anti-blanchiment. L'OCDE a établi des listes de juridictions non coopératives en matière d'échange d'informations fiscales. L'Union européenne publie une liste noire et une liste grise des paradis fiscaux. L'échange automatique d'informations (CRS – Common Reporting Standard) et les règles CFC (Controlled Foreign Companies) limitent les possibilités d'évasion fiscale via les structures offshore.
À retenir
- Un offshore center offre fiscalité réduite, confidentialité et cadre réglementaire allégé.
- Îles Caïmans, Jersey, Luxembourg et Singapour en sont les principaux exemples.
- Le GAFI, l'OCDE et l'UE renforcent la surveillance et l'échange d'informations fiscales.
