Définition - OPCVM coordonné
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Un OPCVM coordonné est un organisme de placement collectif en valeurs mobilières conforme à la directive européenne UCITS, lui permettant d'être commercialisé librement dans l'ensemble des États membres de l'Union européenne grâce à un passeport européen.
La directive UCITS (Undertakings for Collective Investment in Transferable Securities) harmonise les règles de fonctionnement des fonds d'investissement au niveau européen : règles d'investissement, diversification, liquidité, transparence et protection des investisseurs. Un OPCVM coordonné agréé dans un pays membre peut être distribué dans tous les autres pays de l'Union sans avoir à obtenir un nouvel agrément local, sous réserve d'une procédure de notification simplifiée. Cette harmonisation facilite la distribution transfrontalière des fonds et renforce la protection des investisseurs particuliers.
Exemple d'OPCVM coordonné
Une société de gestion française crée un fonds actions européennes conforme à la directive UCITS IV. Ce fonds, agréé par l'AMF, bénéficie du passeport européen et peut être commercialisé en Allemagne, en Espagne ou en Italie après une simple notification aux autorités locales, sans nouvel agrément dans chaque pays.
À retenir
- Un OPCVM coordonné est conforme à la directive UCITS et bénéficie d'un passeport européen de distribution.
- Il peut être commercialisé dans tous les États membres de l'UE via une procédure de notification simplifiée.
- Il respecte des règles harmonisées de diversification, liquidité et protection des investisseurs.
- Il s'oppose aux OPCVM non coordonnés, dont la distribution est limitée au pays d'origine.
