Définition - Opérations hors bilan

Les opérations hors bilan sont les engagements contractuels d'une entreprise ou d'un établissement financier qui ne sont pas comptabilisés à l'actif ni au passif du bilan, mais qui sont susceptibles d'engendrer des flux financiers futurs en cas de réalisation d'un événement déterminé.

Ces opérations regroupent les engagements donnés (cautions, avals, garanties à première demande, lettres de crédit stand-by), les engagements de financement (lignes de crédit confirmées non utilisées), les engagements sur instruments dérivés (montant notionnel des swaps, options et futures), les engagements de retraite non provisionnés en normes françaises et les sûretés réelles consenties (hypothèques, nantissements). Elles doivent être mentionnées de manière détaillée dans l'annexe aux comptes annuels.

Pour les banques, les opérations hors bilan représentent des montants notionnels souvent supérieurs au total du bilan. La réglementation prudentielle (Bâle III) les intègre dans le calcul des exigences en fonds propres en leur appliquant des facteurs de conversion en équivalent-crédit. Les normes IFRS ont réduit le périmètre du hors bilan en imposant la consolidation de structures auparavant hors périmètre (IFRS 10) et la comptabilisation des contrats de location au bilan (IFRS 16).

À retenir

• Les opérations hors bilan sont des engagements non inscrits au bilan mais détaillés en annexe.
• Elles comprennent garanties, engagements de financement, dérivés et sûretés.
• Bâle III et les IFRS ont renforcé leur encadrement prudentiel et comptable.