Écrit par Arsalain EL KESSIRVérifié par Ouafâa MACHRI
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La période d'exercice est la période pendant laquelle le détenteur d'un instrument financier peut utiliser le droit qu'il confère, selon les modalités contractuelles. Il peut notamment s'agir du droit d'acheter ou de vendre un actif à un prix d'exercice fixé à l'avance dans une option, ou de souscrire des actions au moyen de bons de souscription.
Une option américaine est exerçable pendant sa durée de validité. Une option européenne est exerçable uniquement à l'échéance. Une option dite bermudienne ne peut être exercée qu'aux dates prévues. Les délais techniques de transmission ou de traitement d'une instruction ne créent pas une période supplémentaire d'exercice.
Pour des stock-options ou des bons de souscription, les dates, les éventuelles conditions d'acquisition des droits et la date limite d'exercice dépendent du plan ou du contrat. Une période d'acquisition des droits ne se confond pas avec la période durant laquelle ils peuvent être exercés.
L'exercice se distingue de la revente de l'instrument avant son échéance. À l'expiration, les droits prennent fin selon les conditions du produit, qui peuvent prévoir un exercice automatique ou un règlement en espèces. Il serait donc inexact d'affirmer que tout instrument non exercé manuellement perd nécessairement sa valeur sans autre traitement.
À retenir
- Le contrat fixe les dates et les modalités d'exercice.
- Une option européenne s'exerce uniquement à l'échéance.
- Exercice, cession et traitement automatique à l'expiration sont distincts.
