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Définition - Prorata temporis

Arsalain EL KESSIR

Écrit par Arsalain EL KESSIR,

Le prorata temporis est une méthode de calcul qui consiste à déterminer un montant proportionnellement au temps écoulé sur une période de référence. Elle est utilisée en comptabilité, en fiscalité et en matière de crédit pour répartir une somme au prorata de la durée effective.

En matière de crédit, les intérêts prorata temporis sont calculés sur le nombre exact de jours d'utilisation des fonds. Si un prêt est débloqué en cours de mois, les intérêts du premier mois sont calculés sur le nombre de jours effectifs entre le déblocage et la fin du mois. En comptabilité, les amortissements prorata temporis sont calculés sur la durée réelle d'utilisation d'un actif au cours de l'exercice d'acquisition.

En matière de dividendes, le prorata temporis s'applique aux actions à jouissance différée : si les actions nouvelles ne donnent droit au dividende qu'à compter d'une date postérieure à celle des actions anciennes, le premier dividende est calculé au prorata de la période de jouissance. En fiscalité, certains abattements et exonérations sont calculés prorata temporis en cas d'exercice d'une durée différente de douze mois.

À retenir

  • Le prorata temporis calcule un montant proportionnellement au temps écoulé.
  • Il s'applique aux intérêts de crédit, aux amortissements comptables et aux dividendes.
  • Il garantit une répartition équitable des charges et des produits sur la période effective.

 

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