Définition - Quote-part
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Une quote-part est la part qui revient à chacun dans un ensemble à partager, exprimée en fraction, en pourcentage ou en montant.
Cette notion s'applique dans de nombreux domaines où plusieurs personnes détiennent des droits sur un même bien ou participent à une dépense commune. En copropriété, la quote-part correspond à la part de chaque copropriétaire dans les parties communes et les charges, calculée en tantièmes. Dans une indivision ou une société, elle désigne la fraction de propriété ou de résultat revenant à chaque personne.
La quote-part détermine à la fois les droits (comme la part de bénéfices ou de propriété) et les obligations (comme la participation aux charges ou aux dettes) de chaque intéressé.
Exemple de quote-part
Un copropriétaire détient 100 tantièmes sur 1 000 dans un immeuble. Sa quote-part est donc de 10 %. Si le budget annuel des charges s'élève à 30 000 €, sa contribution correspond à 3 000 €, soit 10 % du total.
À retenir
- Part revenant à chacun dans un ensemble partagé.
- Exprimée en fraction, pourcentage ou montant.
- En copropriété, calculée en tantièmes.
- Détermine droits et obligations de chaque intéressé.
