Définition - Rachat
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Le rachat, en assurance vie, est l'opération par laquelle le souscripteur d'un contrat récupère tout ou partie de l'épargne accumulée avant le terme prévu. Le rachat total met fin au contrat, tandis que le rachat partiel permet de retirer une somme tout en maintenant le contrat en vigueur.
Le rachat est un droit du souscripteur, exerçable à tout moment, sous réserve du délai de renonciation de 30 jours suivant la souscription. Le montant racheté comprend le capital investi et les intérêts acquis, diminués des éventuels frais de sortie et de la fiscalité applicable. Le traitement fiscal dépend de l'ancienneté du contrat : avant 8 ans, les gains sont soumis au PFU de 30 %. Après 8 ans, un abattement annuel de 4 600 euros (9 200 euros pour un couple) s'applique sur les gains.
En matière d'OPCVM, le rachat désigne la restitution de parts par un porteur au fonds, qui lui verse la valeur liquidative correspondante. Le rachat est exécuté à la prochaine valeur liquidative calculée après réception de la demande.
À retenir
- Le rachat en assurance vie permet de récupérer tout ou partie de l'épargne accumulée.
- La fiscalité dépend de l'ancienneté du contrat, avec un abattement après 8 ans.
- En OPCVM, le rachat restitue les parts au fonds contre la valeur liquidative.
