Définition - Recherche de documents
Écrit par Etienne NICOLAS,
La recherche de documents est un service bancaire facturé au client lorsqu'il demande à sa banque de lui fournir des copies de documents relatifs à ses opérations passées : relevés de compte antérieurs, duplicatas de chèques, justificatifs de virements, avis d'opérations ou historiques de prélèvements.
Les banques sont tenues de conserver les documents relatifs aux opérations de leurs clients pendant une durée légale (cinq ans pour les relevés de compte, dix ans pour les pièces comptables). Au-delà de la mise à disposition gratuite des relevés courants, la recherche de documents anciens est généralement facturée selon un barème figurant dans la plaquette tarifaire de l'établissement.
Le coût varie selon l'ancienneté du document, la complexité de la recherche et l'établissement bancaire. Il peut aller de quelques euros à plusieurs dizaines d'euros par document. Les banques en ligne proposent souvent l'accès gratuit aux historiques via leurs espaces clients. La digitalisation des services bancaires réduit progressivement le recours à ce service payant.
À retenir
- La recherche de documents est un service bancaire facturé pour obtenir des copies d'opérations passées.
- Les banques conservent les documents pendant cinq à dix ans selon leur nature.
- Les banques en ligne offrent souvent un accès gratuit aux historiques via l'espace client.
