Définition - Régularité
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
La régularité est un principe comptable exigeant que les états financiers soient établis en conformité avec les règles et procédures comptables en vigueur (Plan Comptable Général, normes IFRS), garantissant que les comptes reflètent fidèlement la situation financière de l'entreprise dans le respect du cadre normatif applicable.
Le principe de régularité s'articule avec le principe de sincérité (application de bonne foi des règles comptables) et le principe d'image fidèle (les comptes donnent une représentation fidèle de la réalité économique). Ensemble, ces trois principes constituent le triptyque fondamental de la qualité comptable. Les commissaires aux comptes certifient que les comptes annuels sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat.
La régularité implique le respect des règles d'évaluation (coût historique, juste valeur selon le référentiel), de classification (distinction courant/non courant), de présentation (format des états financiers) et d'information (contenu des annexes). Un manquement à la régularité peut conduire les commissaires aux comptes à émettre une réserve ou un refus de certification. En cas de comptes irréguliers publiés sciemment, les dirigeants s'exposent au délit de présentation de comptes inexacts.
À retenir
- La régularité impose la conformité des comptes aux règles comptables en vigueur.
- Elle forme avec la sincérité et l'image fidèle le triptyque de la qualité comptable.
- Les commissaires aux comptes certifient la régularité dans leur rapport.
