Définition - RELIT

Le RELIT (Règlement-Livraison de Titres) était le système français de règlement-livraison des transactions sur valeurs mobilières, géré par Euroclear France (anciennement Sicovam), assurant le transfert simultané des titres et des fonds entre acheteur et vendeur selon le principe de livraison contre paiement (DvP).

Le système RELIT fonctionnait en deux versions. RELIT Standard traitait les opérations sur actions avec un cycle de règlement-livraison de J+3 (trois jours ouvrés après la transaction). RELIT Grande Vitesse (RGV) traitait les opérations sur obligations et titres de créance négociables avec un règlement en J+1 ou en temps réel, adapté aux volumes élevés du marché obligataire et monétaire.

RELIT a été remplacé en 2001 par le système ESES (Euroclear Settlement of Euronext-zone Securities), puis par la plateforme T2S (TARGET2-Securities) de la BCE en 2016, qui harmonise le règlement-livraison en monnaie centrale pour l'ensemble de la zone euro. Le cycle standard est passé de J+3 à J+2 en 2014 conformément au règlement européen CSDR. Le système garantissait l'irrévocabilité et la finalité des transactions une fois le règlement-livraison effectué.

À retenir

• RELIT était le système français de règlement-livraison des titres, géré par Euroclear France.
• Il existait en version Standard (actions, J+3) et Grande Vitesse (obligations, J+1).
• Il a été remplacé par ESES puis T2S, avec un cycle réduit à J+2 depuis 2014.