Définition - De residuo

Le de residuo est une clause juridique utilisée en droit des successions et des libéralités, par laquelle un donateur ou un testateur transmet un bien à un premier bénéficiaire, avec la condition que ce qui restera de ce bien à son décès sera transmis à un second bénéficiaire désigné.

Cette clause, aussi appelée libéralité résiduelle, est prévue par les articles 1057 à 1061 du Code civil français. Elle se distingue de la libéralité graduelle, car le premier bénéficiaire n'est pas tenu de conserver le bien en l'état. Il peut librement en disposer de son vivant (le vendre, le consommer, le donner), sans obligation de conservation. Seul ce qui subsiste au moment de son décès est transmis au second bénéficiaire.

Le de residuo offre ainsi une grande souplesse au premier gratifié, tout en permettant au donateur d'organiser la transmission de son patrimoine sur deux générations ou entre plusieurs bénéficiaires successifs.

Exemple de de residuo

Un père lègue un portefeuille de titres de 200 000 euros à son fils, avec une clause de residuo au profit de son petit-fils. Le fils peut librement utiliser ou vendre les titres. À son décès, il reste 80 000 euros de titres : cette somme revient automatiquement au petit-fils.

À retenir

• Le de residuo transmet à un second bénéficiaire ce qui reste d'un bien après le décès du premier gratifié.
• Le premier bénéficiaire peut librement disposer du bien de son vivant.
• Il se distingue de la libéralité graduelle, qui impose la conservation du bien.