Définition - Titres subordonnés

Les titres subordonnés sont des instruments de dette dont le remboursement, en cas de liquidation de l'émetteur, n'intervient qu'après le désintéressement de tous les créanciers ordinaires (senior). Le porteur accepte un rang de priorité inférieur en contrepartie d'une rémunération plus élevée.

Les titres subordonnés se déclinent en plusieurs catégories selon leur degré de subordination : titres subordonnés remboursables (TSR, à durée déterminée), titres subordonnés à durée indéterminée (TSDI, sans date de remboursement fixe) et titres super-subordonnés (TSS, rang le plus bas avant les actions). Les conditions de rémunération peuvent être différées ou annulées en cas de difficultés financières de l'émetteur.

En réglementation bancaire (Bâle III), les titres subordonnés sont éligibles aux fonds propres réglementaires : les TSS avec clause d'absorption des pertes constituent les fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1), les titres subordonnés à durée déterminée constituent les fonds propres de catégorie 2 (Tier 2). Cette éligibilité réglementaire en fait un outil majeur de renforcement de la solvabilité bancaire.

À retenir

• Les titres subordonnés ne sont remboursés qu'après les créanciers senior en cas de liquidation.
• Ils offrent une rémunération supérieure pour compenser le risque de subordination.
• En Bâle III, ils sont éligibles aux fonds propres réglementaires des banques (AT1, Tier 2).