Définition - Tontine
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
La tontine est un dispositif financier dans lequel un groupe de souscripteurs met en commun des fonds investis pour une durée déterminée, les gains et le capital accumulés étant répartis à l'échéance entre les seuls survivants, les parts des souscripteurs décédés revenant aux membres restants.
Le mécanisme, inventé par le banquier napolitain Lorenzo de Tonti au XVIIe siècle, repose sur l'aléa de la longévité : plus les souscripteurs décèdent avant l'échéance, plus la part de chaque survivant augmente. En France, la tontine est proposée par Le Conservateur sous forme d'associations tontinières à capital différé (durée de 10 à 25 ans). Les fonds sont investis en obligations, actions et immobilier.
La clause tontinière est également utilisée en droit immobilier : deux acquéreurs achètent un bien en tontine, le survivant étant réputé propriétaire unique depuis l'origine, évitant la succession et les droits de mutation entre héritiers (sous certaines conditions fiscales). En matière d'épargne, la tontine offre un rendement potentiellement élevé grâce à la mutualisation des gains de mortalité, mais le souscripteur perd tout droit sur les sommes versées en cas de décès avant l'échéance, ce qui la distingue de l'assurance-vie.
À retenir
- La tontine répartit le capital accumulé entre les seuls survivants à l'échéance.
- En immobilier, la clause tontinière attribue le bien au survivant sans succession.
- Le souscripteur décédé avant l'échéance perd tout droit sur les sommes versées.
