La novation est un mécanisme juridique par lequel une obligation ancienne est éteinte et remplacée par une nouvelle, avec l'accord des parties concernées. Elle entraîne la substitution d'un nouvel engagement à un précédent, ce qui met fin à l'obligation initiale.
Dans le domaine du crédit, la novation intervient lorsqu'un nouveau contrat de prêt remplace un ancien, par exemple lors d'un rachat de crédit. Le nouvel établissement prêteur rembourse les anciens prêts et crée une nouvelle dette unique, avec ses propres conditions (taux, durée, mensualités, garanties, etc.).
Pour qu'il y ait novation, trois conditions doivent être réunies :
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l'existence d'une obligation initiale valable,
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la création d'une obligation nouvelle différente de la première,
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et la volonté claire des parties de substituer la nouvelle à l'ancienne.
La novation a donc pour effet d'éteindre la dette initiale tout en maintenant la continuité juridique entre les parties sous une forme de contrat renouvelé.
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