Définition - Clawback
Écrit par Etienne NICOLAS,
Le clawback est un mécanisme contractuel qui permet à une entreprise ou à un investisseur de récupérer des sommes déjà versées à un bénéficiaire lorsque certaines conditions ne sont finalement pas remplies. Ce terme anglais signifie littéralement « récupération » ou « restitution ».
En matière de gouvernance d'entreprise, le clawback concerne principalement les rémunérations variables des dirigeants (bonus, stock-options). Si les résultats financiers ayant justifié le versement d'une prime sont ultérieurement révisés à la baisse, ou en cas de faute de gestion, l'entreprise peut exiger le remboursement des sommes perçues. Ce mécanisme s'est renforcé après la crise financière de 2008 pour limiter la prise de risques excessive.
Dans le capital-investissement, le clawback oblige les gérants d'un fonds à restituer une partie de leur rémunération au résultat (carried interest) si la performance globale du fonds s'avère finalement inférieure aux objectifs fixés en fin de vie du véhicule d'investissement.
Exemple de clawback
Un dirigeant perçoit un bonus de 500 000 euros fondé sur les résultats annuels de sa société. Un audit révèle par la suite des erreurs comptables ayant artificiellement gonflé les bénéfices. Grâce à la clause de clawback inscrite dans son contrat, l'entreprise exige la restitution de ce bonus.
À retenir
- Le clawback permet de récupérer des rémunérations déjà versées lorsque les conditions de leur attribution ne sont plus remplies.
- Il concerne principalement les bonus des dirigeants et le carried interest des fonds d'investissement.
- Il vise à responsabiliser les bénéficiaires et à décourager les prises de risques excessives.
