Définition - Mortgage bond

Un mortgage bond (obligation hypothécaire) est un titre de dette garanti par une hypothèque sur un ou plusieurs biens immobiliers appartenant à l'émetteur, offrant au porteur un droit de priorité sur ces actifs en cas de défaut de paiement, ce qui réduit le risque de crédit et le coût de financement.

Le mortgage bond se distingue des MBS (Mortgage-Backed Securities) par sa structure : l'obligation reste au bilan de l'émetteur (on-balance sheet), qui demeure responsable du paiement des coupons et du remboursement du capital, tandis que les MBS sont émis par un véhicule de titrisation (off-balance sheet). En Europe, les obligations foncières (covered bonds) constituent la forme la plus développée du mortgage bond : l'émetteur (généralement une banque) affecte un portefeuille de prêts hypothécaires en garantie (cover pool), soumis à des règles strictes de qualité et de surcollatéralisation.

En France, les obligations foncières sont émises par des sociétés de crédit foncier (SCF) régies par le Code monétaire et financier. Le Pfandbrief allemand est le modèle historique du covered bond européen, réputé pour sa sécurité. Les mortgage bonds bénéficient de notations élevées (souvent AAA) grâce à la double protection : solvabilité de l'émetteur et garantie hypothécaire.

À retenir

• Le mortgage bond est une obligation garantie par une hypothèque sur des biens immobiliers.
• Il reste au bilan de l'émetteur, contrairement aux MBS (titrisation hors bilan).
• Les obligations foncières (covered bonds) en sont la déclinaison européenne la plus répandue.