Définition - Taxe sur les opérations de Bourse
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
La taxe sur les opérations de Bourse (TOB) est un impôt prélevé sur les transactions portant sur des valeurs mobilières (actions, obligations, parts de fonds) réalisées en bourse, applicable dans certains pays comme la Belgique.
En Belgique, la TOB s'applique à l'achat et à la vente de titres cotés et non cotés, avec des taux variables selon la nature des instruments financiers concernés. Elle est prélevée directement par l'intermédiaire financier (banque, courtier) sur chaque transaction et reversée à l'État. En France, un dispositif similaire existe sous le nom de taxe sur les transactions financières (TTF), qui s'applique aux achats d'actions de sociétés françaises cotées dont la capitalisation dépasse un milliard d'euros, au taux de 0,3 %. Les opérations intrajournalières et certains instruments sont exonérés.
Exemple de taxe sur les opérations de Bourse
Un investisseur belge achète pour 10 000 € d'actions cotées. Sa banque prélève automatiquement la TOB applicable au taux en vigueur sur cette transaction et la reverse à l'administration fiscale belge. L'investisseur reçoit un relevé mentionnant ce prélèvement parmi les frais liés à son ordre.
À retenir
- La taxe sur les opérations de Bourse est un impôt sur les transactions de valeurs mobilières.
- Elle est notamment applicable en Belgique (TOB) et en France sous forme de TTF.
- Elle est prélevée directement par l'intermédiaire financier lors de chaque transaction.
- En France, la TTF s'applique aux achats d'actions de grandes sociétés cotées au taux de 0,3 %.
