Définition - Connaissement

Le connaissement (ou « bill of lading » en anglais) est un document émis par le transporteur maritime qui atteste la prise en charge de marchandises à bord d'un navire en vue de leur acheminement vers un port de destination. Il remplit trois fonctions juridiques essentielles dans le commerce international.

Le connaissement constitue d'abord un reçu des marchandises, confirmant leur nature, leur quantité et leur état apparent au moment de l'embarquement. Il fait ensuite office de contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur, définissant les conditions d'acheminement. Enfin, il représente un titre de propriété des marchandises, cessible par endossement, ce qui permet leur vente ou leur mise en gage pendant le transport.

Cette dernière fonction confère au connaissement une importance particulière en matière de financement du commerce international. Les banques l'exigent comme document clé dans les opérations de crédit documentaire (lettre de crédit), car sa détention vaut possession des marchandises. Sans connaissement original, le destinataire ne peut en principe retirer la cargaison à l'arrivée.

Exemple de connaissement

Un exportateur français expédie des machines industrielles vers le Brésil par voie maritime. Le transporteur lui remet un connaissement détaillant les équipements chargés. L'exportateur transmet ce document à sa banque dans le cadre d'un crédit documentaire, ce qui déclenche le paiement par la banque de l'acheteur brésilien.

À retenir

• Le connaissement est à la fois un reçu de marchandises, un contrat de transport et un titre de propriété cessible.
• Il est indispensable dans les opérations de crédit documentaire pour le financement du commerce international.
• Sa détention vaut possession des marchandises, ce qui lui confère une valeur juridique et financière majeure.