Définition - Cotisation en matière d'assurance
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Une cotisation en matière d'assurance est la somme versée par l'assuré à son assureur en contrepartie des garanties prévues par le contrat.
Souvent employée comme synonyme de prime, la cotisation constitue la contribution financière due pour bénéficier de la couverture du risque. Son montant dépend de plusieurs facteurs : la nature du risque assuré, l'étendue des garanties, le profil de l'assuré et les éventuelles franchises. Elle peut être réglée à différentes échéances : mensuelle, trimestrielle ou annuelle.
Le terme cotisation est notamment utilisé par les mutuelles et les sociétés d'assurance mutuelle. En cas de non-paiement, l'assureur peut suspendre les garanties, puis résilier le contrat.
Exemple de cotisation en matière d'assurance
Un assuré souscrit une complémentaire santé et paie une cotisation mensuelle de 40 €. En contrepartie, il bénéficie du remboursement de ses frais de santé selon les garanties prévues. S'il cesse de payer, sa couverture peut être suspendue puis résiliée.
À retenir
- Somme versée par l'assuré en échange des garanties du contrat.
- Souvent synonyme de prime, employée par les mutuelles.
- Son montant dépend du risque, des garanties et du profil de l'assuré.
- Le non-paiement peut entraîner la suspension puis la résiliation.
