Définition - Tier-1

Le Tier 1 (fonds propres de catégorie 1 ou T1) est la composante principale du capital réglementaire d'un établissement bancaire dans le cadre des accords de Bâle, destinée à absorber les pertes en continuité d'exploitation (going concern).

Le Tier 1 se subdivise en deux sous-catégories. Le Common Equity Tier 1 (CET1) constitue le noyau dur : il comprend le capital social (actions ordinaires), les réserves, le report à nouveau, le résultat non distribué et certains éléments de l'autre résultat global, diminués de déductions réglementaires (goodwill, actifs d'impôts différés, participations dans d'autres établissements financiers). L'Additional Tier 1 (AT1) regroupe des instruments hybrides perpétuels (obligations contingentes convertibles – CoCo bonds) pouvant être convertis en actions ou dépréciés si le ratio CET1 tombe sous un seuil prédéfini.

Sous Bâle III, le ratio CET1 minimum est de 4,5 % des actifs pondérés par les risques (RWA), auquel s'ajoutent des coussins de conservation (2,5 %), contracyclique et systémique portant l'exigence effective bien au-delà. Le ratio Tier 1 total (CET1 + AT1) doit atteindre au minimum 6 %. Le ratio Tier 1 est l'indicateur de solvabilité le plus scruté par les régulateurs (BCE, ACPR), les agences de notation et les investisseurs pour évaluer la solidité financière d'une banque.

À retenir

• Le Tier 1 est le capital de base absorbant les pertes en continuité d'exploitation.
• Il comprend le CET1 (noyau dur : actions, réserves) et l'AT1 (instruments hybrides perpétuels).
• Le ratio CET1 minimum est de 4,5 % des RWA, porté plus haut par les coussins réglementaires.