Définition - Tier Two

Le Tier Two (fonds propres de catégorie 2 ou T2) est la deuxième composante du capital réglementaire d'un établissement bancaire dans le cadre des accords de Bâle, complétant le Tier One (fonds propres de base) pour absorber les pertes en cas de résolution ou de liquidation.

Le Tier 2 se compose principalement de dettes subordonnées de maturité supérieure à cinq ans (amortissement progressif au cours des cinq dernières années), de certains instruments hybrides et des excédents de provisions pour pertes de crédit par rapport aux pertes attendues. Ces instruments sont subordonnés aux créanciers ordinaires : en cas de défaut de la banque, les détenteurs de Tier 2 ne sont remboursés qu'après les déposants et les créanciers seniors, mais avant les actionnaires et les détenteurs d'instruments Additional Tier 1 (AT1).

Sous Bâle III, le capital total d'une banque (Tier 1 + Tier 2) doit représenter au minimum 8 % des actifs pondérés par les risques (RWA). Le Tier 2 peut constituer jusqu'à 2 % de ce ratio, le solde devant être couvert par du Tier 1. Les instruments Tier 2 peuvent être soumis à un mécanisme de bail-in (renflouement interne) dans le cadre de la directive BRRD, convertis en actions ou dépréciés pour recapitaliser la banque en résolution.

À retenir

• Le Tier 2 complète le Tier 1 pour former le capital réglementaire total de la banque.
• Il se compose principalement de dettes subordonnées de maturité supérieure à cinq ans.
• Il peut être converti ou déprécié (bail-in) dans le cadre d'une résolution bancaire.