Définition - Véhicule

Un véhicule, dans le domaine financier, est une structure juridique ou un instrument créé spécifiquement pour réaliser une opération financière, détenir des actifs ou investir, en isolant les risques et en optimisant la gestion ou la fiscalité.

Le terme désigne notamment les véhicules d'investissement (SICAV, FCP, SCPI, ETF) qui permettent de regrouper l'épargne de plusieurs investisseurs, et les véhicules ad hoc (Special Purpose Vehicle ou SPV) créés pour une opération précise comme la titrisation ou un montage de financement structuré. Ces structures permettent de cantonner les actifs et les risques, de faciliter le financement et parfois d'optimiser le traitement fiscal ou comptable. Le choix du véhicule dépend des objectifs de l'opération, du cadre réglementaire et des considérations fiscales.

Exemple de véhicule

Pour une opération de titrisation, une banque crée un véhicule ad hoc (SPV) auquel elle cède un portefeuille de créances. Ce véhicule émet des titres adossés à ces créances auprès des investisseurs. Il isole juridiquement les actifs de la banque, protégeant les investisseurs en cas de difficultés de l'établissement cédant.

À retenir

• Un véhicule est une structure juridique créée pour réaliser une opération financière ou détenir des actifs.
• Il comprend les véhicules d'investissement (SICAV, FCP, SCPI) et les véhicules ad hoc (SPV).
• Il permet d'isoler les risques, faciliter le financement et optimiser le traitement fiscal ou comptable.
• Le choix du véhicule dépend des objectifs de l'opération et du cadre réglementaire.