Définition - Créances douteuses

Les créances douteuses sont des créances détenues par un établissement financier ou une entreprise pour lesquelles le recouvrement total ou partiel est incertain, en raison de la dégradation de la situation financière du débiteur ou du non-respect des échéances de paiement convenues.

En comptabilité bancaire, une créance est classée en douteuse lorsqu'elle présente un risque avéré de non-recouvrement, notamment après un ou plusieurs impayés significatifs (généralement 90 jours de retard pour les établissements de crédit, conformément aux normes prudentielles de Bâle). Les créances douteuses comprennent les créances douteuses non compromises (le recouvrement reste possible, partiellement ou totalement) et les créances douteuses compromises (la perte est considérée comme probable, conduisant à un provisionnement intégral).

Les créances douteuses font l'objet de dépréciations (provisions) calculées en fonction des perspectives de recouvrement, des garanties détenues et de la valeur actualisée des flux estimés. Sous IFRS 9, le classement en phase 3 (défaut) déclenche le provisionnement des pertes attendues sur la durée de vie résiduelle du prêt. Le taux de créances douteuses (encours douteux / encours total de crédits) est un indicateur clé de la qualité du portefeuille d'une banque, suivi par les régulateurs (BCE, ACPR) et les agences de notation.

À retenir

• Les créances douteuses sont des créances dont le recouvrement est incertain.
• Elles sont classées comme telles après 90 jours d'impayé en réglementation bancaire.
• Leur taux rapporté aux encours totaux mesure la qualité du portefeuille de crédits.