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Définition - Nominatif Pur

Arsalain EL KESSIR

Écrit par Arsalain EL KESSIR,

Le nominatif pur est un mode de détention d'actions dans lequel les titres sont inscrits directement dans les registres de la société émettrice, sans passer par un intermédiaire financier tel qu'une banque ou un courtier.

Il s'oppose au nominatif administré, où les titres sont également au nom de l'actionnaire mais conservés par un intermédiaire financier, et à l'action au porteur, où l'identité de l'actionnaire n'est connue que de sa banque. En nominatif pur, la société émettrice gère directement le compte de l'actionnaire, lui adresse les convocations aux assemblées générales et lui verse les dividendes sans intermédiaire. Ce mode de détention permet généralement d'économiser les frais de garde bancaires, mais peut réduire la réactivité lors des cessions de titres.

Exemple de nominatif pur

Un actionnaire fidèle d'une grande entreprise cotée choisit le nominatif pur pour ses actions. Ses titres sont inscrits directement au registre de la société, qui lui adresse personnellement les convocations aux assemblées générales et lui verse ses dividendes. Il ne paie pas de frais de garde à une banque, mais doit passer par la société ou son mandataire pour vendre ses actions.

À retenir

  • Le nominatif pur inscrit les titres directement dans les registres de la société émettrice, sans intermédiaire.
  • Il permet d'éviter les frais de garde bancaires habituellement prélevés sur un compte-titres.
  • Il s'oppose au nominatif administré (conservé par une banque) et à l'action au porteur.
  • La société gère directement les relations avec l'actionnaire pour les dividendes et les assemblées générales.

 

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