Définition - Titre dématérialisé
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Un titre dématérialisé est une valeur mobilière (action, obligation, part de fonds) dont l'existence est enregistrée sous forme d'inscription en compte électronique auprès d'un intermédiaire financier ou d'un dépositaire central, sans support papier physique.
En France, la dématérialisation des valeurs mobilières est obligatoire depuis le 3 novembre 1984 (loi du 30 décembre 1981). Tous les titres cotés et non cotés sont inscrits en compte auprès d'Euroclear France (dépositaire central) ou dans les livres des teneurs de compte conservateurs. La propriété d'un titre résulte de son inscription en compte, qui se substitue à la possession physique du certificat papier.
La dématérialisation offre de nombreux avantages : sécurité accrue (élimination des risques de perte, vol ou falsification de certificats), rapidité du règlement-livraison (J+2 en électronique contre plusieurs semaines en papier), réduction des coûts de conservation et facilitation des opérations sur titres (versement automatique des dividendes, exercice des droits). Elle a permis le développement du trading électronique à haute fréquence et la mondialisation des échanges de titres. La technologie blockchain pourrait constituer la prochaine étape de l'évolution des registres de titres.
À retenir
- Un titre dématérialisé existe sous forme d'inscription en compte, sans support papier.
- La dématérialisation est obligatoire en France depuis novembre 1984.
- Elle offre sécurité, rapidité de règlement et réduction des coûts de conservation.
