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Définition - Titres en dépôt chez un correspondant

Arsalain EL KESSIR

Écrit par Arsalain EL KESSIR,

Les titres en dépôt chez un correspondant sont des valeurs mobilières conservées par un établissement financier intermédiaire (le correspondant), agissant pour le compte d'un autre établissement ou d'un investisseur, notamment dans le cadre d'opérations transfrontalières.

Ce mécanisme intervient lorsqu'un investisseur ou une banque souhaite détenir des titres émis dans un pays étranger. Plutôt que d'accéder directement au dépositaire central local, l'établissement passe par un correspondant (banque locale ou dépositaire) qui assure la conservation des titres, le règlement-livraison des transactions et l'administration des opérations sur titres (dividendes, coupons). Ce correspondant, souvent appelé sous-conservateur ou custodian, fait le lien entre l'investisseur étranger et l'infrastructure de marché locale, simplifiant la détention internationale de titres.

Exemple de titres en dépôt chez un correspondant

Une banque française dont un client souhaite acheter des actions japonaises ne détient pas de compte direct au dépositaire central japonais. Elle confie la conservation de ces titres à une banque correspondante au Japon, qui les conserve, encaisse les dividendes et assure le règlement des transactions pour le compte de la banque française.

À retenir

  • Les titres en dépôt chez un correspondant sont conservés par un intermédiaire pour le compte d'un autre établissement.
  • Ce mécanisme facilite la détention de titres étrangers sans accès direct au dépositaire local.
  • Le correspondant assure la conservation, le règlement-livraison et l'administration des opérations sur titres.
  • Il est aussi appelé sous-conservateur ou custodian dans le cadre des opérations internationales.

 

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