Définition - Non-conforming Mortgage

Un non-conforming mortgage, ou prêt hypothécaire non conforme, est un crédit immobilier qui ne respecte pas les critères standard d'octroi définis par les agences gouvernementales ou les régulateurs, en raison du profil de risque de l'emprunteur, du montant du prêt ou des caractéristiques du bien financé.

Aux États-Unis, un prêt non conforme ne satisfait pas aux critères des agences Fannie Mae et Freddie Mac (limites de montant, ratio d'endettement, score de crédit minimum, apport personnel). Il inclut les jumbo loans (montant dépassant le plafond conforming), les prêts subprime (emprunteurs à faible score de crédit) et les prêts Alt-A (documentation incomplète). Ces prêts ne peuvent pas être titrisés par les agences gouvernementales et sont conservés au bilan ou titrisés en MBS privés.

Les non-conforming mortgages portent un taux d'intérêt plus élevé que les prêts conformes pour compenser le risque accru. La crise des subprimes de 2008 a été largement alimentée par l'octroi massif de prêts non conformes à des emprunteurs insolvables, titrisés en MBS et CDO dont la défaillance a provoqué l'effondrement du système financier. La réglementation post-crise a considérablement durci les critères d'octroi.

À retenir

• Le non-conforming mortgage ne respecte pas les critères standard des agences gouvernementales.
• Il porte un taux plus élevé et ne peut pas être titrisé par les agences.
• L'octroi massif de ces prêts a été au coeur de la crise des subprimes de 2008.