Définition - OPCVM non coordonné

Un OPCVM non coordonné est un fonds d'investissement qui ne respecte pas l'ensemble des règles de la directive européenne UCITS (Undertakings for Collective Investment in Transferable Securities) et ne bénéficie donc pas du passeport européen permettant sa commercialisation libre dans tous les États membres de l'Union européenne.

Les OPCVM coordonnés (conformes UCITS) respectent des règles strictes de diversification (maximum 10 % de l'actif sur un même émetteur), de liquidité (valorisation au moins bimensuelle), d'éligibilité des actifs (valeurs mobilières cotées, instruments du marché monétaire, dérivés cotés) et de transparence. L'OPCVM non coordonné déroge à une ou plusieurs de ces exigences, ce qui lui confère une liberté de gestion accrue mais restreint sa distribution.

Un OPCVM non coordonné ne peut être commercialisé que dans son pays d'origine ou dans les pays ayant accordé une autorisation spécifique de commercialisation. Depuis la transposition de la directive AIFM, les fonds non conformes UCITS sont généralement classés comme fonds d'investissement alternatifs (FIA) et soumis au cadre réglementaire AIFM. Le terme « non coordonné » est donc devenu historique, remplacé par la distinction entre fonds UCITS (passeport européen) et FIA (passeport AIFM pour les fonds alternatifs). Les FIA peuvent être commercialisés dans l'UE sous le passeport AIFM auprès d'investisseurs professionnels.

À retenir

• L'OPCVM non coordonné ne respecte pas les règles UCITS et ne bénéficie pas du passeport européen.
• Il offre une liberté de gestion accrue mais une distribution géographique restreinte.
• Le terme a été remplacé par la distinction UCITS / FIA sous directive AIFM.