Définition - Revenus exceptionnels

Les revenus exceptionnels sont des revenus perçus de manière ponctuelle, qui ne se reproduisent pas chaque année et dépassent le cadre des revenus habituels. Ils se distinguent des revenus réguliers par leur caractère non récurrent.

Il s'agit par exemple d'une prime de départ à la retraite, d'une indemnité de licenciement pour sa fraction imposable, de la gratification tirée d'une opération isolée ou d'un revenu perçu en une seule fois pour plusieurs années. En raison de leur montant élevé et de leur caractère inhabituel, ces revenus peuvent faire fortement augmenter l'impôt de l'année où ils sont perçus, du fait de la progressivité du barème. Pour en atténuer l'effet, un mécanisme fiscal, le système du quotient, permet d'éviter une imposition trop lourde en lissant l'impact de ces sommes.

Leur traitement fiscal particulier vise à corriger les effets de leur perception ponctuelle.

Exemple de revenus exceptionnels

Un salarié perçoit une indemnité imposable de 30 000 euros au moment de son départ en retraite. Ce revenu exceptionnel, s'ajoutant à ses revenus habituels, ferait fortement grimper son impôt. Grâce au système du quotient, l'effet de cette somme sur son imposition est atténué.

À retenir

• Les revenus exceptionnels sont perçus de façon ponctuelle et non récurrente.
• Ils dépassent le cadre des revenus habituels.
• Ils incluent primes de départ, indemnités ou gains isolés.
• Ils peuvent alourdir l'impôt de l'année de perception.
• Le système du quotient en atténue l'effet fiscal.