Définition - Teneur de compte conservateur
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
Le teneur de compte conservateur (account keeper-custodian) est un établissement financier agréé chargé de conserver les titres financiers dématérialisés pour le compte de leurs propriétaires, de gérer les opérations sur titres (OST) et d'assurer la tenue des comptes-titres, constituant un maillon essentiel de la chaîne post-marché.
Le conservateur inscrit les titres au nom de chaque porteur dans ses livres, gère les événements liés à la détention (détachement de coupons, versement de dividendes, augmentations de capital, splits, fusions) et exécute les instructions de règlement-livraison lors des transactions. Il assure la ségrégation des avoirs des clients (séparation entre les actifs du conservateur et ceux de ses clients), garantissant leur protection en cas de défaillance de l'établissement.
En France, les teneurs de compte conservateurs sont agréés par l'ACPR et soumis au règlement général de l'AMF. Ils interagissent avec le dépositaire central (Euroclear France), qui tient le registre central des titres dématérialisés. Les principaux conservateurs sont les grandes banques (BNP Paribas Securities Services, Société Générale Securities Services, CACEIS) et les courtiers en ligne. Le règlement européen CSDR renforce les obligations des conservateurs en matière de protection des actifs et de reporting.
À retenir
- Le conservateur détient et administre les titres dématérialisés pour le compte des porteurs.
- Il gère les opérations sur titres et assure la ségrégation des avoirs clients.
- Il est agréé par l'ACPR et interagit avec le dépositaire central Euroclear France.
