Définition - Incapacité temporaire totale (ITT)
Écrit par Arsalain EL KESSIR,
L'incapacité temporaire totale (ITT) est, en assurance, la situation dans laquelle l'assuré se trouve dans l'impossibilité complète et temporaire d'exercer son activité professionnelle à la suite d'un accident ou d'une maladie.
L'ITT est une garantie fréquemment incluse dans les contrats d'assurance emprunteur. En cas d'arrêt de travail, l'assureur prend en charge les mensualités du crédit (en totalité ou partiellement selon la quotité assurée) après expiration d'un délai de carence, appelé franchise, généralement fixé entre 30 et 180 jours selon les contrats.
L'ITT prend fin lorsque l'assuré reprend son activité professionnelle, est déclaré en invalidité permanente par le médecin conseil ou atteint la durée maximale de prise en charge prévue au contrat (souvent 1 095 jours, soit trois ans). La définition de l'ITT varie selon les contrats : certains couvrent l'incapacité d'exercer "sa" profession, d'autres l'incapacité d'exercer "toute" profession, ce qui est plus restrictif pour l'assuré.
À retenir
- L'ITT couvre l'impossibilité temporaire et totale d'exercer son activité professionnelle.
- En assurance emprunteur, elle déclenche la prise en charge des mensualités après un délai de franchise.
- La définition de l'ITT (sa profession ou toute profession) varie selon les contrats et doit être vérifiée.
