Définition - Vétusté

La vétusté est la dépréciation d'un bien due à son usure naturelle, à son ancienneté et à son utilisation dans le temps. En assurance, elle détermine le coefficient de réduction appliqué à l'indemnisation d'un bien sinistré lorsque la garantie ne prévoit pas le remplacement en valeur à neuf.

Le taux de vétusté est exprimé en pourcentage de la valeur à neuf du bien et augmente avec l'âge. Un taux de vétusté de 40 % signifie que le bien a perdu 40 % de sa valeur d'origine. L'indemnisation en valeur d'usage est calculée comme la valeur à neuf diminuée de la vétusté. Les barèmes de vétusté varient selon les assureurs et les catégories de biens (électroménager, mobilier, équipements informatiques).

En matière de bail d'habitation, la vétusté est définie comme l'usure normale résultant de l'usage du logement. La loi ALUR (2014) distingue la vétusté (à la charge du bailleur) des dégradations (à la charge du locataire). Une grille de vétusté peut être annexée au bail pour objectiver la répartition des frais de remise en état lors de l'état des lieux de sortie.

À retenir

• La vétusté est la dépréciation d'un bien due à l'usure naturelle et à l'ancienneté.
• En assurance, elle réduit l'indemnisation sauf garantie valeur à neuf.
• En bail d'habitation, elle est à la charge du bailleur et se distingue des dégradations imputables au locataire.